Plan de site
Pages
- Accueil
- Actualités
- Actualités clients
- Cabinet
- Contact
- Equipes
- Expertises
- Mentions légales
- Nos clients
- Nos méthodes de travail
- Nos offres spécifiques
- Nous rejoindre
- Plan de site
- Politique de confidentialité
Articles par catégorie
- Catégorie : Cat1
Actualités
- Partage de la valeur
- 2024 - Classements Décideurs
- Classement Santé, Pharma & Biotechnologies 2024
- Classement Risques industriels & contentieux de la responsabilité 2024
- Classement Promotion & Construction 2024
- Classement Gestion de patrimoine 2024
- Classement Fusions & Acquisitions 2024
- Classement Energie & Environnement 2024
- Classement Droit social 2024
- Classement Droit public des affaires 2024
- Classement Droit fiscal 2024
- Classement Capital Investissement 2024
- 2024 - AKLEA a accompagné EODD dans le cadre de l’acquisition de la société SOL&CO
- 2024 - AKLEA a accompagné EODD dans le cadre de l’acquisition de la société AHIDA CONSEIL
- 2024 - Aklea accompagne 3P PRODUITS PLASTIQUES PERFORMANTS dans le cadre de l'acquisition du groupe ICM Industrie
- 2024 - Aklea accompagne la société AMMG dans le cadre du financement et le développement à l’international du groupe Duchêne Industries
- 2024 - Aklea a accompagné Maty
- 2024 - Aklea accompagne H2 Créteil dans le projet de construction d’une station de production et de distribution d’hydrogène
- Tel est pris qui croyait prendre : le cédant d’une marque jugé recevable dans son action en déchéance à l’encontre du cessionnaire pour usage déceptif de cette marque
- Conformité des dispositions L3141-3 et L3141-5 du Code travail à la Constitution
- Refus de CDI après un CDD - Une nouvelle procédure à compte du 1er janvier 2024
- La construction du droit de l'hydrogène se poursuit avec un accord temporaire entre le Parlement européen et le Conseil
- 2023 - AKLEA a accompagné le groupe VITTORI dans le cadre de son adossement à CICLAD
- 2023 - AKLEA accompagne le groupe Mylight150, leader de l’autoconsommation solaire, dans le cadre de sa levée de fonds de 100 millions d’euros
- 2023 - Aklea accompagne la famille Marchante dans le cadre de la recomposition capitalistique de Marchante SAS aux côtés d’Hivest Capital Partners
- 2023 - Aklea a Accompagné H2 Créteil dans le projet de construction d’une station de production et de distribution d’hydrogène
- Droit à réparation et violation du RGPD
- Colloque sur la décarbonation de la ville
- Arrêts maladie et congés payés
- Retour positif sur la seconde édition du colloque sur les achats publics & la transition écologique
- Prix de transfert et déduction du crédit d'impôt recherche du prix de revient
- Rémunération variable et fixation des objectifs
- AGA et BSCPE – Quel régime fiscal face aux différés d’imposition ?
- Classement Santé, Pharma & Biotechnologies 2023
- Classement Droit public des affaires 2023
- Classement Capital Investissement 2023
- Travailleurs transfrontalier et télétravail
- Télétravail et accident du travail
- Aklea nomme deux Juristes Seniors
- Aklea nomme deux nouveaux Avocats Directeurs
- La saison-contrefaçon : une mesure pouvant être mise en œuvre avant et pendant l'instance
- Seconde édition du colloque sur les achats publics & la transition écologique
- Le parasitisme artistique, un outil efficace de protection des idées
- Webinaire sur la loi AGEC pour le tri des biodéchets
- Article 57 du CGI : Renversement de la présomption de transfert de bénéfices à l'étranger
- Avec Aklea, bénéficiez d’une aide financière pour vos créations
- 2023 - Aklea accompagne la société Laboratoire Aguettant dans le cadre de la reprise de la société Carelide
- 2023 - Aklea intervient dans l'opération d'intégration de COLCA MEDICAL & SCIENTIFIC au groupe italien PETRONE
- La Fédération Syntec signe 4 accords de branches
- 2022 - Aklea accompagne Graphisoft
- Entretien avec Le Point
- 2022 - Aklea a conseillé le groupe XYNERGY
- Inaptitude
- L’obligation légale d’inscription au « compte AT/MP »
- Cour Administrative d'appel de Lyon : TVA sur les dépôts de garantie dans le cadre des VEFA
- DOSSIER BOOSTER DU REEMPLOI ET CONSTRUCTION21 «Réemployer les matériaux de construction : de l’expérimentation à la massification
- La procédure de signalement d’alerte
- Dernière ligne droite vers la facturation électronique
- Mise en place du Guichet Unique au 1er janvier 2023
- Disparition de la CVAE - Acte final
- Colloque sur les achats publics & la transition écologique
- Classement Risques industriels & contentieux de la responsabilité 2022
- Classement Santé, Pharma & biotechnologies 2022
- Classement Promotion & Construction 2022
- Classement Energie & Environnement 2022
- Classement Gestion de patrimoine 2022
- Classement Fusions & Acquisitions 2022
- Classement Capital Investissement 2022
- Classement Droit fiscal 2022
- Classement Droit social 2022
- Classement Droit public des affaires 2022
- Cour administrative d'appel de Paris : CIR et correction d'une erreur matérielle
- Le renforcement de la protection des lanceurs d’alerte
- Formation professionnelle des avocats
- Finale du concours de plaidoirie de l’ADEA
- BEST LAWYERS – AKLEA REFERENCE DANS LE CLASSEMENT 2022
- Partenariat avec l'ADEA
- Dépôt d'une indication géographique à protéger : attention à la définition de la zone géographique
- OCEAN CALLING ET LA JOURNEE MONDIALE DES OCEANS
- Loi santé au travail
- 2022 - Aklea a conseillé la société Holding HOLDY
- Classement Droit public des affaires 2021
- Classement Santé Pharma & biotechnologies 2021
- Classement Risques industriels & contentieux de la responsabilité 2021
- Classement Fusions & Acquisitions 2021
- Classement Capital Investissement 2021
- Classement Gestion de patrimoine 2021
- Classement Droit fiscal 2021
- Classement Droit social 2021
- Une charte d’engagements des fournisseurs de produits agricoles et alimentaires et des enseignes de la grande distribution dans le contexte de guerre en Ukraine
- NFT et Blockchain : outil de sécurisation des actifs immatériels
- Protection des données à caractère personnel : les procédures de sanction de la CNIL évoluent
- Loi Egalim 2 : ce qui change pour la négociation annuelle des conditions commerciales et tarifaires de vos produits alimentaires
- TVA sur la marge en cas d'achat-revente de terrains à bâtir
- Aklea vous accompagne dans vos contentieux
- 2021 - Aklea accompagne BIOTOPE IMMOBILIER
- Droits de Bansky sur ses œuvres : l'utilisation du droit d'auteur et du droit des marques
- 2021 - Aklea accompagne le groupe WERYGEST
- Les règles de dévolution des droits de propriété intellectuelle à l'employeur
- 2021 - Aklea a accompagné Comme J’Aime
- 2021 - Aklea a accompagné Hubside Stores
- 2021 - Aklea a conseillé les fondateurs du Groupe SOLADIS
- Droit des marques et patronyme : le nouveau cas "Eiffel"
- 2021 - Aklea a conseillé le fondateur de la société NETTY
- Droit à l'image d'un salaire (Cass., ch. soc., 19 janvier 2022, n°20-12.420)
- 2021 - Aklea a conseillé le groupe ORAPI
- La cession de droits de propriété intellectuelle à titre gratuit : un risque de requalification en donation ?
- Les loyers commerciaux à l'épreuve de l'épidémie COVID-19
- Bail commercial et indemnité d'éviction: entre ordre public et liberté contractuelle
- Autorisation temporaire donnée aux industriels de modifier leurs recettes sans changer l'emballage des produits face aux difficultés d'approvisionnement d'huile de tournesol
- Vente à distance : Nouveau formulaire de rétractation
- Vente à distance : Précisions sur les informations à fournir aux consommateurs
- Entrée en vigueur de la réforme du courtage en assurance et en opérations de banque et services de paiement
- 2022 - Aklea a accompagné le Groupe AGUETTANT
- 2022 - Aklea a accompagné le groupe MAIER
- L’élaboration du DUERP
- TVA sur marge
- Index sur l’égalité femmes/hommes
- Communiqué de presse MAIER
- Crédit d’impôt en cas d’abandon de loyers pendant la période de confinement