Clémence Arnaud
Associée
Propriété intellectuelle, IT, RGPD
16/05/2022
NFT et Blockchain : outil de sécurisation des actifs immatériels
Propriété intellectuelle, IT, Protection des données
La blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations numériques transparente et sécurisée, permettant de partager des données en tout genre sans intermédiaire. Elle permet ainsi de conserver toute empreinte numérique par un mécanisme d’horodatage.
Les NFT (« Non Fungible Tokens » soit des jetons non fongibles), quant à eux, sont des actifs numériques uniques et irremplaçables, associés à un objet digital ou physique.
Les NFT peuvent être répertoriés et enregistrés dans la blockchain ; c’est ce qu’on appelle la « tokenisation ». Les NFT tokenisés jouent alors un rôle de certificat de propriété impossible à contrefaire et à reproduire, traçable, tant, par exemple, sur la propriété d’une œuvre artistique en elle-même que sur les droits détenus sur celle-ci, ce qui en fait un véritable outil de sécurisation de ses actifs.
Ce mécanisme combiné présente de nombreux attraits pour les créateurs d’œuvres, comme :
- être une alternative intéressante à l’enveloppe Soleau proposée par l’Office française de la propriété industrielle (INPI), en ce qu’il permet au créateur de démontrer la propriété et l’antériorité de son œuvre tout en lui permettant de l’enrichir et la mettre à jour ; son coût est généralement plus bas ;
- la tokenisation permet de faciliter l’identification des droits transmis ou à transmettre et de concevoir des « smarts contracts », c’est-à-dire des protocoles informatiques qui s’exécutent automatiquement lorsque les conditions d’exécution des engagements prévues entre les parties sont réunies, ce qui est notamment très utile en matière de paiement de redevances ; les créateurs peuvent par ce biais bénéficier d’une rémunération directe, transparente et sécurisée et surtout d’une véritable rémunération pour tout usage de leurs œuvres protégées.
- leur utilisation exerce une empreinte écologique importante ;
- leur valeur dépend du cours de la crypto-monnaie associée, ce qui génère une confusion entre la valeur réelle de l’œuvre certifiée et sa valeur digitale ;
- ils demeurent compliqués à appréhender.
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