Expertise

Environnement & Energies renouvelables et Défis climatiques

L’équipe accompagne une clientèle diversifiée, privée comme publique, et propose une gamme complète d’expertise permettant un accompagnement personnalisé en conseil comme en contentieux, du montage à la conduite de projets en qualité d’AMO juridique, notamment, avec une forte capacité à intégrer toutes les problématiques techniques liées aux sujets traités. Elle sait aussi mettre en place un accompagnement de proximité pour les projets complexes en mobilisant les nouvelles technologies pour assurer de la fluidité dans les échanges.


Champs d'intervention

  • Environnement : sites et sols pollués, gestion de tous types de pollution, amiante, procédure de tier demandeur, valorisation économique de fonciers dégradés via des partenariats publics/privés ; déchets DEEE et déchets ménagers, et économie circulaire (valorisation des matériaux excavés, sédiments, et toutes types de matières, sortie du statut de déchets, valorisation compost et digestat), matériaux innovants pour la course au large/construction navale ; gestion des ICPE et des procédures réglementaires associées à la création d’activité ayant des impacts sur l’environnement ; gestion des problématiques protection de la biodiversité, mécanismes de compensation environnementale, obligation réelle environnementale (ORE), gestion des données liées à la connaissance et à la protection des milieux océaniques pour le compte d’opérateurs publics et privés, solutions pour défis climatiques (conseil, contentieux, AMO juridique, montage et conduite de projet).
  • Energies renouvelables : AMO juridique pour des unités d’hydrogène (conception, production, exploitation, stockage et distribution), contrats de vente d’hydrogène, d’électricité et d’eau, thalassothermie, méthanisation (conception, production), photovoltaïque et agriphotovoltaïque, éolien offshore, rédaction des conventions et contrats associés pour des opérateurs publics et privés, conseil et contentieux.
  • Urbanisme, immobilier et construction : AMO juridique sur l’ensemble de toutes les problématiques liées au montage d’opérations, aux autorisations à obtenir, conseil, contentieux et expertise judiciaire.
  • Droit public et commande publique : marchés publics et commande publique innovante, délégation et concession de services publics, BEA, montage d’opérations complexes, domanialité publique, droit général des collectivités publiques et des établissements publics, gestion et exploitation de services publics (SEM, SEMOP, …), AMO juridique, conseil et contentieux.